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Marques déposées par PEYRAT DANIEL
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LA TRAVERSÉE DU DESSERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRAVERSÉE DU DESSERT
PEYRAT DANIEL

Numéro de dépôt :
99796434
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/06/2009

Présentation de la marque LA TRAVERSÉE DU DESSERT

Déposée le 9 juin 1999 par PEYRAT DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA TRAVERSÉE DU DESSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est PEYRAT DANIEL, domicilié(e) 53 AVENUE ARDOUIN, 94420 LE PLESSIS-TREVISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL PEYRAT - France.

La marque LA TRAVERSÉE DU DESSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRAVERSÉE DU DESSERT est expirée depuis le 9 juin 2009.

PEYRAT DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : BIRTHDAYMANIA , BEBIRTHDAY , MARIE AMANDINE


PEYRAT DANIEL - 53 AVENUE ARDOUIN, 94420 LE PLESSIS-TREVISE - France


DANIEL PEYRAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Livres. Pâtisserie - glaces comestibles Restauration (alimentation).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.